MENTIONS LEGALES

Le Site https://ae-zen.fr et l’Application disponible à l’adresse https://app.aezen.fr sont développés et édités par la société Zen-Développement Web Software (Zen-DWS), Société par Actions Simplifiées, dont le siège social est situé au 47, rue Vineuse – 33420 Rauzan, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Libourne sous le n° 834 031 783.

La directrice de publication est Madame Nathalie Jacquin, en qualité de Présidente.

Le service support de AEZen est joignable via les formulaires de contact présents sur le Site et sur l’Application.

Le Site https://ae-zen.fr ainsi que l’Application disponible à l’adresse https://app.aezen.fr sont hébergés par :
1&1 IONOS SARL – 7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775, TVA Intracommunautaire : FR 13 431303775
https://www.ionos.fr

L’utilisateur du Site et/ou de l’Application reconnait avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Il reconnait disposer de la capacité juridique, de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. Il reconnait aussi avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Le Site et l’Application sont accessibles 24h/24, 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Zen-DWS pourra interrompre l’accès au Site et/ou à l’Application et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Zen-DWS met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, de l’indisponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site et/ou son Application.

Les informations fournies sur le Site et l’Application le sont à titre indicatif. Zen-DWS ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son Site et son Application. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, icônes, savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site et notamment l’Application sont la propriété exclusive de Zen-DWS et de tiers ayant autorisé Zen-DWS à les exploiter.

En conséquence, sauf autorisation écrite de Zen-DWS, toute reproduction, modification, transmission, publication, adaptation, sur quelque support que ce soit, ou exploitation de quelque manière que ce soit, de tout ou partie du Site et/ou de l’Application est interdite. Cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même pour les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site et l’Application qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont Zen-DWS est producteur.

La marque AE Zen est une marque protégée. Toute reproduction, totale ou partielle, de la marque AE Zen sans l’autorisation préalable et expresse de Zen-DWS est donc prohibée (article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Il en va de même pour les noms de sociétés mentionnées dans le Site et sur l’Application et n’appartenant pas à Zen-DWS.

Les liens hypertextes mis en place sur le Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Zen-DWS.

Les utilisateurs et visiteurs du Site ainsi que les utilisateurs de l’Application ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce Site ou de l’Application, sans l’autorisation expresse et préalable de Zen-DWS.